Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B Hs
/
HABITAT D'AVENIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

HABITAT D'AVENIR
B H Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3607432
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
HABITAT D\'AVENIR de B Hs

Présentation de la marque HABITAT D'AVENIR

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B Hs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT D'AVENIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B Hs domicilié(e) 4 Impasse de l'Aurore, Parc Activités Soleil Levant,85800 GIVRAND - 85800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 361 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT D'AVENIR est expirée depuis le 27 octobre 2018.

B Hs a également déposé les autres marques suivantes : MUSE


B H Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 4 Impasse de l'Aurore, Parc Activités Soleil Levant,85800 GIVRAND - 85800 - France - SIREN 501361737


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 7 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569076 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Habitats métalliques, maisons individuelles métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques à savoir habitats modulaires ; constructions métalliques à savoir maisons individuelles modulaires ; matériaux de constructions métalliques ; charpentes métalliques, cloisons métalliques, armatures de portes métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques, couvertures de toit métalliques.

Habitats non métalliques ; maisons individuelles non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques à savoir habitats modulaires ; constructions non métalliques à savoir maisons individuelles modulaires ; matériaux de construction non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, armatures de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toit non métalliques.

Consultations en matière immobilière ; courtage en biens immobiliers ; affaires immobilières ; conseils dans le domaine immobilier ; prospection de clientèle pour la vente de biens immobiliers ; prospection de marchés pour les tiers ; services d'agence commerciale en matière d'achat et vente de biens immobiliers ; service d'intermédiaire en matière immobilière ; opérations et transactions immobilières ; services de promotion immobilière.

Conseil en construction ; établissement, conception et réalisation de plans pour la construction ; établissement, conception et réalisation de plans pour la construction d'habitat de maisons individuelles et de logement modulaires ; étude de projets techniques et expertises dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; conseils et établissement de plans pour la construction notamment pour la construction d'immeubles, de logements, d'habitats, de logements temporaires ; travaux d'étude et de conception d'immeubles et de résidences à usage d'habitation.